Gérard Krawczyk
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Krawczyk (Gérard)
Objet:
pour la durée des mandats restant à courir
membres de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du troisième collège
Remplace:
M. Tonnerre (Jérôme)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-08-01
"
JORFTEXT000000751425
(source JORF)
nomination
21 Août 1997
21/08/1997
De:
Krawczyk (Gérard)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000554122
(source JORF)
nomination
17 Août 1995
17/08/1995
De:
Krawczyk (Gérard)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut
=
"
1994-09-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000184348
(source JORF)
nomination
20 Septembre 1994
20/09/1994
De:
Krawczyk (Gérard)
Objet:
membre de la commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Remplace:
Mme Zauberman (Yolande)
Groupe:
Commission d'aide sélective à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
JORFTEXT000000165189
(source JORF)
nomination
06 Mai 1994
06/05/1994
De:
Gérard Krawczyk
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000347226
(source JORF)
nomination
27 Février 1993
27/02/1993
De:
Krawczyk (Gérard)
Objet:
à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, pour l'année civile 1992
Suppléants du 2e collège
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000174793
(source JORF)
nomination
05 Mars 1992
05/03/1992